Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUX DELICES DE SAVOIE
LA CHEVILLE DAUPHINOISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1344940
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2006
AUX DELICES DE SAVOIE de LA CHEVILLE DAUPHINOISE

Présentation de la marque AUX DELICES DE SAVOIE

Déposée le 3 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LA CHEVILLE DAUPHINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX DELICES DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHEVILLE DAUPHINOISE domicilié(e) 73110 LA ROCHETTE (dossier no 2063798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2063798) - France.

La marque AUX DELICES DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX DELICES DE SAVOIE est expirée depuis le 3 mars 2006.

LA CHEVILLE DAUPHINOISE a également déposé les autres marques suivantes : BONBOEUF , LE GALIBIER , LE PITON SAVOYARD , PERE TABARIN , SAVEURS DE BONNE TABLE , BONBOEUF CORNED BEEF , JAMBONLUX , AUX DELICES DE SAVOIE


LA CHEVILLE DAUPHINOISE (Société Anonyme) - 73110 LA ROCHETTE (dossier no 2063798) - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2063798) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1996 n°2063798 - Publication au BOPI 1996-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Produits de charcuterie.